Disciplines métajuridiques
4
Droit de la famille
4
- Protégé : DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ. — MARIAGE CÉLÉBRÉ À L’ÉTRANGER. —REFUS DE RECONNAISSANCE. — RECOURS. — PRISE EN CONSIDÉRATION DEL’ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS NOUVEAUX SURVENUS DEPUIS LA DÉCISION.
- Protégé : Contestation Paternité – Intérêt de l’enfant
- Protégé : Intérêt supérieur enfant
- Protégé : Action en recherche de paternité – Jugement
Droit des affaires
2
Droit des biens
1
Droit des étrangers
32
- Protégé : Visa court séjour – Ordre de quitter le territoire annulé
- Protégé : Courrier demande de prolongation Visa C pour raisons médicales et raisons familiales
- Protégé : Référé judiciaire – Conclusions d’appel
- Protégé : Référé judiciaire – conclusions d’appels
- Protégé : Référé classique – visa étudiant -Jurisprudence gagnée Liège
Droit des obligations
1
Droit des personnes
1
Droit des sociétés
1
Disciplines métajuridiques
4
Droit de la famille
4
- Protégé : DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ. — MARIAGE CÉLÉBRÉ À L’ÉTRANGER. —REFUS DE RECONNAISSANCE. — RECOURS. — PRISE EN CONSIDÉRATION DEL’ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS NOUVEAUX SURVENUS DEPUIS LA DÉCISION.
- Protégé : Contestation Paternité – Intérêt de l’enfant
- Protégé : Intérêt supérieur enfant
- Protégé : Action en recherche de paternité – Jugement
Droit des affaires
2
Droit des biens
1
Droit des étrangers
32
- Protégé : Visa court séjour – Ordre de quitter le territoire annulé
- Protégé : Courrier demande de prolongation Visa C pour raisons médicales et raisons familiales
- Protégé : Référé judiciaire – Conclusions d’appel
- Protégé : Référé judiciaire – conclusions d’appels
- Protégé : Référé classique – visa étudiant -Jurisprudence gagnée Liège
Droit des obligations
1
Droit des personnes
1
Droit des sociétés
1